CHARTE DES SAVEURS
Présentation de la marque CHARTE DES SAVEURS
Déposée le 20 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAGUILHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARTE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTE DES SAVEURS est expirée depuis le 20 août 2021.
LAGUILHON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478949 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31