Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BATAVI BATISSES A VIVRE
M. LAGUEYRIE Pierre Guy

Numéro de dépôt :
96634084
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque MAISONS BATAVI BATISSES A VIVRE

Déposée le 10 juillet 1996 par monsieur LAGUEYRIE Pierre Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS BATAVI BATISSES A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est monsieur LAGUEYRIE Pierre Guy domicilié(e) Pech de Ville, 47300 BIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAGUEYRIE Pierre Guy - France.

La marque MAISONS BATAVI BATISSES A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BATAVI BATISSES A VIVRE est expirée depuis le 10 juillet 2006.

LAGUEYRIE Pierre Guy a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS CTA C.T.A. CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES D'AQUITAINE


M. LAGUEYRIE Pierre Guy - Pech de Ville, 47300 BIAS - France


M. LAGUEYRIE Pierre Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Constructions - restaurations tous bâtiments