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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAGUERRE Raymond
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LA CHARRETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARRETTE
LAGUERRE Raymond SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94539767
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque LA CHARRETTE

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LAGUERRE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAGUERRE Raymond domicilié(e) Quartier La Bruyère, 13570 BARBENTANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 066 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT IMAGE - Jean-Philippe PETERS - France.

La marque LA CHARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARRETTE est expirée depuis le 5 octobre 2004.


LAGUERRE Raymond SOCIETE ANONYME - Quartier La Bruyère, 13570 BARBENTANE - France - SIREN 308066703


CONCEPT IMAGE - Jean-Philippe PETERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Viande, Poisson, Volaille et Gibier, Extraits de Viande, Fruits et Légumes Conservés, Séchés et Cuits, Gelées, Confitures, Compotes, Oeufs, Lait et Produits Laitiers, Huiles, Graisses Comestibles.Produits Agricoles, Horticoles, Forestiers et Graines non compris dans d'autres classes, Animaux vivants, Fruits et Légumes frais, Semences, Plantes et Fleurs naturelles, Aliments pour les animaux, Malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.