Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMBER 3
LAGUERRE Patrick

Numéro de dépôt :
92436638
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque NUMBER 3

Déposée le 8 octobre 1992 par LAGUERRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMBER 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est LAGUERRE Patrick, domicilié(e) 15 rue St Pierre, 91410 DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick LAGUERRE - France.

La marque NUMBER 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMBER 3 est expirée depuis le 8 octobre 2002.


LAGUERRE Patrick - 15 rue St Pierre, 91410 DOURDAN - France


M. Patrick LAGUERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodosiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs