Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LAGUELLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97684516
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LAGUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAGUELLE domicilié(e) 27, Route de Hérisson, 03430 COSNE d'ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 950 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684516.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2007.

LAGUELLE a également déposé les autres marques suivantes : La douillotte , SWEET CLIP , Pince fleur , PANI-PINCE


LAGUELLE (S.A.) - 27, Route de Hérisson, 03430 COSNE d'ALLIER - France - SIREN 916950322


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Pelles (outils). Paniers (non métalliques), notamment pour pinces à linge. Porte-manteaux (meubles), cintres pour vêtements. Pinces à linge, seaux, bassines (récipients) en matière plastique. Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Poubelles en matière plastique. Egouttoirs à vaisselle en matière plastique. Range- couverts en matière plastique

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.