Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU TERREFORT
Numéro de dépôt :
1621514
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2000
Présentation de la marque DOMAINE DU TERREFORT
Déposée le 10 octobre 1990 par madame LAGRAVE Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TERREFORT est expirée depuis le 10 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12