Déposée le 7 janvier 1997 par LAGEOIS Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est LAGEOIS Gérard, domicilié(e) 3, Place Octave Chanute, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJOUX André - France.
La marque PAPOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPOUILLE est expirée depuis le 7 janvier 2007.
LAGEOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PAPOUILLE , PAPOUILLE
LAGEOIS Gérard - 3, Place Octave Chanute, 75020 PARIS - France
DEJOUX André - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Poussettes, landaus, trotteurs, trotinettes, tricycles. Meubles pour bébés et enfants. Produits textiles pour bébés et enfants: Linge de lit, linge de bain, linge de maison, serviettes de toilette. Vêtements Tapis, tapis-paillasse, tapis-parc, tapis de jeux, tapis de sport. Jeux, jouets, jeux ludiques Equipements pour bébés et enfants Articles de sport et de gymnastique pour enfants à l'exception des vêtements, chaussures et tapis
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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