Déposée le 23 août 2013 par monsieur LAGEOIS GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PAPOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est monsieur LAGEOIS GERARD domicilié(e) 08 RUE DES GLYCINES - 17600 - SAUJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PAPOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPOUILLE est expirée depuis le 23 août 2023.
M. LAGEOIS GERARD - 08 RUE DES GLYCINES - 17600 - SAUJON - France
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791329 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs et non interactifs, disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques compacts, disques laser, vidéo disques et disques optiques, DVD et CD-ROM ; hologrammes ; diapositives et dessins animés ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; programmes d'ordinateurs de jeux préenregistrés, programmes logiciels multimédia interactifs ;
Papier, carton ; cartes postales, livres et notamment livres d'enfant et livres pour la jeunesse, journaux, périodiques, magazines ; bandes dessinées, calendriers, produits de l'imprimerie ; photographies ; lithographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Education ; formation ; enseignement, divertissement ; organisation d'événements et d'expositions à caractère culturel, didactique et pédagogique ; production de films en direct et production d'animation ; services de publication, d'édition et de diffusion de livres, bandes dessinées, journaux et périodiques ; services d'édition en ligne ; services de clubs dédiés aux personnages de bandes dessinées.
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