Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPOUILLE
M. LAGEOIS GERARD

Numéro de dépôt :
3792636
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2030
PAPOUILLE de LAGEOIS GERARD

Présentation de la marque PAPOUILLE

Déposée le 22 décembre 2010 par monsieur LAGEOIS GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est monsieur LAGEOIS GERARD domicilié(e) 01 RUE DU CHATEAU D'EAU - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PAPOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPOUILLE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2030.


M. LAGEOIS GERARD - 01 RUE DU CHATEAU D'EAU - 17200 - ROYAN - France


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791329 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747911 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13

Poussettes et voitures d'enfants ; housses et capotes pour les produits précités ; sièges de voiture pour enfants et bébés et attaches pour sièges de voiture ; auvents pour poussettes et manchons pour les pieds placés dans les poussettes ; paniers pour poussettes et voitures d'enfants ; bicyclettes ; scooters ; pièces et parties constitutives de vélos et de scooters ; sonnettes, avertisseurs, sirènes, chaînes, rétroviseurs, pompes, roues d'apprentissage, selles, pneus, chambres à air : l'ensemble de ces produits étant destinés à des bicyclettes et des scooters, matériel de réparation des pneus, rondelles de pneus et supports de pneus ; porte-vélos pour voitures ; sièges d'enfants pour bicyclettes ; bateaux gonflables ; rames de bateaux ; bicyclettes ; véhicules actionnés par une batterie ou à pédales ;

Meubles ; meubles de chambres à coucher ; meubles de jardin ; meubles pour enfants et bébés ; berceaux ; tables à langer pour bébés ; chaises hautes ; coussins pour chaises hautes et coussins de soutien pour la tête ; crochets de chaises hautes ; rehausseurs de siège pour enfants et bébés ; berceaux, berceaux de voyage ; matelas pour berceaux ; coussins à langer pour bébés ; pare-chocs pour berceaux, parcs d'enfants ; oreillers ; tables et chaises de pique-nique ; cadres (encadrements), miroirs (glaces) ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ; boîtes (coffres) à jouets ; paniers non métalliques pour pique-nique ; sacs de couchage ; mobiles (objets pour la décoration) ; décorations pour la fête (non en papier) ; garnitures pour gâteaux à savoir décorations en matières plastiques pour gâteaux ; boîtes (coffres) à jouets ; établis ; chaînes pour clés non métalliques ; sacs de couchage.

Baignoires pour bébés ; bols pour bébés ; pots pour bébés, seaux pour langes ; seaux ; poubelles ; sièges pour l'apprentissage de la propreté et étuis de transport ; adaptateurs de sièges de toilettes pour enfants ; brosses ; peignes ; brosses à cheveux, à dents et à ongles ; brosses et peignes ; éponges ; vaisselle de table ; tasses ; tasses ; assiettes ; bols ; vaisselle pour bébés et enfants ; coupes pour l'alimentation ; boîtes et sets de pique-nique à savoir nécessaires pour pique niques ; tirelires non métalliques ; assiettes et tasses en papier ; boîtes à repas ; broyeurs et râpes (ustensiles de ménage) d'aliments non électriques pour bébés ; glacières portatives, non électriques ; sacs et boîtes isothermes ; dispositifs pour tenir les biberons au frais ; services à thé ; plateaux et récipients de cuisson et à pâtisserie ; écouvillons pour nettoyer les bouteilles ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; poubelles ; embouts de tuyaux pour pulvériser de l'eau ; récipients (verres) d'eau ; bouteilles d'eau ; supports pour bougies ; pailles pour boire ;

Linge de maison ; linge et couvertures de lit et de berceau ; literie pour bébés ; draps, dessus-de-lit ; taies d'oreillers, couvertures ; serviettes en matières textiles ; gants de toilette ; ronds de table et serviettes de table en matières textiles ; tissus ; rideaux en matières textiles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; housses de matelas ; courtepointes.

Vêtements, chaussures et chapellerie pour enfants et bébés ; t-shirts ; casquettes ; sous-vêtements féminins ; sous-vêtements jetables ; culottes jetables ; langes et bavoirs en matières textiles ; couches-culottes ; pantalons imperméables ; déguisements ; vêtements, chapellerie et chaussures de sport ; bandeaux contre la sueur (habillement) et survêtements ;

Jeux, jouets ; articles et équipements de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; articles (appareils) de gymnastiques dédiés à améliorer la motricité des enfants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur vélos (jouets) ; objets de cotillon ; jouets à chevaucher pour enfants et bébés ; chevaux à bascule ; matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives ; jouets de construction ; jouets préscolaires ; billes pour jeux ; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants ; appareils et équipements de divertissement et d'aventure en plein air, à savoir, modèles réduits de maison, maisons (jouets), structures d'escalade, toboggans, balançoires, pataugeoires, piscines et trampolines ; modèles réduits (jouets) et maquettes (jouets) présentés sous forme de pièces détachées ; jouets pour le bain ; hochets ; trains miniatures (jouets) présentés sous forme de pièces détachées ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; marionnettes ; puzzles ; jouets et puzzles pour adultes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des éclairages) ; piscines et pataugeoires pour jouer ; toboggans ; traîneaux ; bacs à sable pour jouer ; marionnettes ; cerfs-volants et ficelles de cerfs-volants ; jouets en peluche ; peluches ; poupées ; maisons, tapis, chevalets, tables de pique-nique, bureaux, chaises, tables, ensembles de tables et chaises, ensembles de bureaux et chaises, meubles en mousse, fauteuils à bascule, magasins et tentes, tous pour jouer ; ballons ; cordes à sauter, ballons, filets de sport, buts, fléchettes, cibles de fléchettes, frisbees, yoyos, boules de bowling ; cerceaux ; raquettes de sport ; patins à roulettes ;

Services d'un magasin de vente par correspondance au détail et d'un magasin de vente au détail en ligne tous proposant des jouets, des jeux, des jouets en bois naturel, des poupées, des accessoires de poupées, des meubles, des vêtements, des vêtements pour bébés, des vêtements pour enfants, des vêtements de maternité, des jouets de plein air, des sets de jeux, des bacs à sable, des piscines de jeux, des accessoires de natation des articles et équipements de sport, des accessoires de sport favorisant la motricité des enfants,, des patins à roulettes, des petites voitures, des camions (jouets), des avions (jouets), des ensembles de véhicules (jouets), des pistes de course (jouets), des figurines d'action (jouets) et des sets de jeux, des tables d'activités (jouets) pour enfants avec rangements, des coffres à jouets, des jeux de plateau, des jeux électroniques portables, des puzzles, des jouets éducatifs, des microscopes, des téléscopes, des jumelles, des kits d'expériences scientifiques, des véhicules et jouets télécommandés ; services d'un magasin de vente par correspondance au détail et d'un magasin de vente au détail en ligne tous proposant des ensembles de déguisement, livres, vidéos, disques compacts, DVD, lecteurs multimédias numériques portables, instruments de musique, ordinateurs, jeux informatiques et vidéo, consoles de jeux informatiques et vidéo et accessoires, articles de sécurité pour bébés, moniteurs pour bébés, humidificateurs, vaporisateurs, aliments et préparations pour bébés, aliments, boissons, ustensiles et accessoires ; services d'un magasin de vente par correspondance au détail et d'un magasin de vente au détail en ligne tous proposant des couches, des médicaments, des produits pour le soin de la peau et des cheveux, de la literie et des articles décoratifs pour la chambre, des meubles pour bébés, des meubles pour enfants, des meubles pour adultes, des fauteuils à bascule, des lampes, des barrières de sécurité, des veilleuses de sécurité, des sièges de voiture, des chaises hautes, des tabourets, des réhausseurs de siège, des voitures et poussettes, des bicyclettes, des tricycles, des véhicules à moteur (jouets), des jouets à chevaucher, des parcs, des parcs portables, des systèmes de transport pour bébés, des parcs et des lits pour enfants, du linge de lit, du papier peint, des balançoires et des relax, des sacs et dispositifs de transport pour couches, des produits de bain et des bavoirs, des fournitures scolaires, livres à colorier, livres de casse-tête, sacs de paquetage, cartables, sacs de sport, cartes pour cadeaux et emballages-cadeaux ; promotion relative à la sécurité des enfants et des bébés ; services de vente au détail concernant le caractère approprié, l'achat et l'utilisation d'articles pour enfants, articles pour enfants et bébés, y compris vêtements, jeux et jouets, équipements de sport, produits électroniques, meubles, produits de beauté et de santé, appareils et équipements de crèche, articles pour l'instruction.