Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENCIBROSSE
Numéro de dépôt :
1463420
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
28/04/1998
Présentation de la marque GENCIBROSSE
Déposée le 28 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laGENCIBROSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « GENCIBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GENCIBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENCIBROSSE est expirée depuis le 28 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41