Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOSC-PEYRETON
Monsieur LAGAüZERE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1450938
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU BOSC-PEYRETON

Déposée le 17 février 1988 par monsieur LAGAüZERE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOSC-PEYRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAGAüZERE Jean-Pierre domicilié(e) SAINTE-BAZEILLE, 47200 MARMANDE. - France.

La marque DOMAINE DU BOSC-PEYRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOSC-PEYRETON est expirée depuis le 17 février 1998.

LAGAüZERE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE RIZENS


Monsieur LAGAüZERE Jean-Pierre - SAINTE-BAZEILLE, 47200 MARMANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

VINS d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU BOSC-PEYRETON