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Marques déposées par LAGASSIE Francis
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DOMAINE DE BROUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BROUSSE
LAGASSIE Francis

Numéro de dépôt :
3490265
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
DOMAINE DE BROUSSE de LAGASSIE Francis

Présentation de la marque DOMAINE DE BROUSSE

Déposée le 21 mars 2007 par LAGASSIE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BROUSSE »

Le déposant est LAGASSIE Francis domicilié(e) 10 Route de Bosredon,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAGASSIE Francis domicilié(e) 10 Route de Bosredon,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BROUSSE est expirée depuis le 21 mars 2017.


LAGASSIE Francis - 10 Route de Bosredon,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France


LAGASSIE Francis - 10 Route de Bosredon,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement denomée DOMAINE de BROUSSE.