Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"CHATEAU DE BROUSSE"
Numéro de dépôt :
1261499
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
06/02/1994
Présentation de la marque "CHATEAU DE BROUSSE"
Déposée le 6 février 1984 par monsieur LAGASSIE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « "CHATEAU DE BROUSSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "CHATEAU DE BROUSSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU DE BROUSSE" est expirée depuis le 6 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29