Marque renouvelée - Marque en vigueur

H hachette
LAGARDERE SCA, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3662783
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2029
H hachette de LAGARDERE SCA

Présentation de la marque H hachette

Déposée le 7 juillet 2009 par la société LAGARDERE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H hachette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la société LAGARDERE SCA domicilié(e) 4 rue de Presbourg - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 366 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque H hachette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H hachette arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

LAGARDERE SCA a également déposé les autres marques suivantes : MATRA COMMUNICATION , PERITEL , MATRAM 72 , Fondation Jean-Luc LAGARDÈRE , Fondation LAGARDÈRE , LAGARDÈRE MEDIA , HACHETTE SERVICE , MATRA , ALPHA EDITION , ACTIVE


LAGARDERE SCA, Société en Commandite par Actions - 4 rue de Presbourg - 75116 - PARIS - France - SIREN 320366446


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719668 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication du son ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelque soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de disques virtuels digital (D.V.D.), de disques compacts audio numériques à mémoire morte ; magnétoscopes ; caméras ; magnétophone ; vidéophones ; visiophones ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ; consoles de jeux vidéo ; appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publications électroniques et numériques téléchargeables ou non, traductrice électronique de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; logiciels et progiciels quelque soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphones cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; systèmes audio se composant d'appareils de radios, amplificateurs, haut parleurs, lecteurs de cassette, lecteurs de compact disque ; lecteurs de vidéo disques ; télévision et télévision à cristaux liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides, appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ; lunettes, montures de lunettes et articles de lunetteries.

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier.

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux de carte et jeux de table ; cartes à jouer, jetons pour jeux et notamment jeux de table ; machines et appareils de jeux ; jeux portables avec écrans à cristaux liquides.

Publicité ; expertise en affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment l'Internet de téléphones, d'ordinateurs, de jeux, de jouets, de livres, de Cédéroms, de DVD ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; parrainage commercial ; gestion des affaires commerciales des lieux de rencontres sportives ; gestion administrative des lieux de rencontres sportives.

Distribution (transmission et diffusion) de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial (Internet) ou local d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données rendus par des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d'architecture clients-serveur ; mise à disposition des tiers (transmission) de données incluses sur des bases de données dans le domaine du spectacle et de la musique ; fourniture (transmission) et réalisation (conception) de programmes sur Internet ; fourniture et routage (transmission) de programmes de télévision ; fourniture d'accès par des portails à des services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services d'actualisation (mise à jour de fichiers informatiques) de sites sur un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission et d'échange (transmission) d'information sur supports multimédia ; mise à disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches et des annuaires électroniques sur Internet, services d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'information en matière de télécommunications, messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; constitution de bases de données, transmissions de données incluses dans des bases de données ; services de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos ; services de réception et de transmission de transactions commerciales par et sur l'Internet.

Education, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision, par Internet ou par télétexte ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux informatiques mondiaux ou locaux d'ordinateurs et notamment l'Internet ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux ou d'événements ; organisation de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles.

Constitution de bases de données dans le domaine du spectacle et de la musique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs et notamment l'Internet ; services de création, de conception et de mise à jour de sites Web, d'édition et de diffusion d'animation éditoriale et de régie publicitaire sur l'Internet ; création de sites et de pages Web pour des tiers ; création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur l'Internet ; constitution de bases de données.