Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEE JLL
LAGARDERE SCA Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3302313
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014
TROPHEE JLL de LAGARDERE SCA Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque TROPHEE JLL

Déposée le 8 juillet 2004 par la société LAGARDERE SCA Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEE JLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société LAGARDERE SCA Société en Commandite par Actions domicilié(e) 4 rue de Presbourg,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 366 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque TROPHEE JLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE JLL est expirée depuis le 8 juillet 2014.

LAGARDERE SCA Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : H HACHETTE PREMIERE , MATRACOM , LAGARDERE , MCC - MATRA COMMUNICATION CABLING , LAM , MATRA EASY , H AUTO GUIDES HACHETTE , TOURNOI JLL , LE CARRE LAGARDERE , LAGARDERE


LAGARDERE SCA Société en Commandite par Actions - 4 rue de Presbourg,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 320366446


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; savons pour le bain sous forme liquide, solide ou de gel ; désodorisants à usage PERSONNEl ; huiles à usage cosmétiques pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; produits de toilette ; parfums ; eaux de toilettes ; eaux de senteur ; lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage ; fonds de teints et correcteurs de teints ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; rouge à lèvres ; vernis à ongles ; talc pour la toilette ; shampooings. Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métallique ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux métalliques, bagues métalliques, manches à balais métalliques, balises non lumineuses métalliques, tendeurs de bandes métalliques, fil de fer barbelé, cerceaux pour barils métalliques, barils métalliques, barreaux de grilles métalliques, barriques métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, boîte aux lettres métalliques, câbles métalliques non électriques, cadenas, caisses en métal, cassettes à argent métalliques, chaînes métalliques, cloches et clochettes métalliques, clôtures métalliques, coffres à outils en métal (vides), coffres métalliques, constructions métalliques, corbeilles métalliques, cordages métalliques, manches de couteaux métalliques, crampons métalliques, crochets (quincaillerie métallique), crochets de portemanteaux métalliques, dalles métalliques, distributeurs fixes de serviettes (métalliques), échelles métalliques, écussons pour véhicules (métalliques), enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), enseignes en métal, escaliers métalliques, fenêtres métalliques, fermetures de bouteilles et de récipients (métalliques), fermetures pour sacs (métalliques), fils d'antennes (métalliques), fils métalliques, grilles métalliques, matériaux de construction métalliques, paniers métalliques, panneaux pour la construction métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques d'identité métalliques, poignées de porte en métal, portails métalliques, panneaux de porte métalliques, poteaux métalliques, récipients d'emballage en métal, ressorts (quincaillerie métallique), serrures métalliques, tubes métalliques, tuyauteries métalliques, verrous métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; anneaux métalliques pour clés ; clés ; porte-clés en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; boîtes à outils en métal (vides) ; boîtes en métaux communs, bronzes ; bronzes (objets d'art) ; coffres-forts ; étain ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; tirelires métalliques ; pinces à billets métalliques ; pin's. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques acoustiques, disques compacts et jeux vidéo, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, agendas électroniques ; logiciels ; lunettes, montures de lunette, lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes ; instruments météorologiques ; téléphones portables. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; cendriers, briquets, boîtes ou étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; coupes sportives et trophées en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, auto-collants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; sacs de voyage, sacs à main, sacs à roulette, sacs de plage ; porte-document, valises et bagages, porte-carte (portefeuille), bandoulières (courroies en cuir), étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour téléphones portables ; sacs de sport ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits vanity-case ; parasols, parapluies, cannes. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins, sacs de couchage pour le camping ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), présentoirs pour journaux ; tables de massage. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaines et faïences non compris dans d'autres classes, à savoir ; ampoules en verre (récipients), objets d'art en porcelaine ou en verre, assiettes non en métaux précieux, ballons en verre (récipients), becs verseurs, cloches à beurre, cloches à fromage, beurriers, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, bouteilles, boutons (poignées) en porcelaine, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), chandeliers non en métaux précieux, coupes à fruits, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, porte-blaireaux, porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pots, pots à fleur, couvercles de pots, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, ronds de serviette, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, boîtes à savon, seaux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statuettes en porcelaine ou en verre, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, boîtes à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires en porcelaine ou en verre, vases de nuit, vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, verre émaillé, verre peint, verres (récipients), verres à boire, verres opales ; vaisselles non en métaux précieux ; statues, figurines, coupes non en métaux précieux. Cordes, ficelles, tentes, bâches, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; hamacs. Textiles (tissus) et produits textiles à savoir : linge de lit ; linge de maison : couverture de lit et de table ; couvertures de voyage ; lanières (tissus) de couverture de lit ou de voyage ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; housses pour coussins ; cotonnades ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes à démaquiller en matière textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matière textiles ; gants de toilettes ; housses d'oreillers ; linge de tables en matière textiles ; dessous de carafes (linges de table) ; chemins de table ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; plaids ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; linge de toilette ; serviettes de toilette en matière textiles ; tapis de table non en papier. Vêtements (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée). Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; balles de tennis, ballons de jeu, raquettes et notamment raquettes de tennis, cordages de raquettes, cordes de raquettes, anti-vibration pour raquette de tennis ; bandage adhésif pour manche de raquette. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; coffrets, boîtes ou étuis à cigare non en métaux précieux ; coffrets, boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) ; pipes ; tabatières non en métaux précieux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de PERSONNEl ; sondage d'opinion ; transcription de communications. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; enseignement ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; éducation et divertissements quelqu'en soit le médium et notamment radiophoniques, télévisuels, par télétexte, par informatique et par l'Internet, spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux par le moyen des média audio-visuels interactifs ou non ; organisation de compétitions sportives et notamment de tournois de tennis ; remises de prix ; activités sportives et culturelles ; services de club (divertissement ou éducation) ; location de stades ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; enseignement et formation dans le domaine du sport, mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrement audio, sur l'Internet et le Web ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; édition de cédéi et de cédérom ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline, sportive et d'intérêt général ; micro-édition, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences ; production, organisation et représentation de spectacles ; activités culturelles à TITRE de mécénat par le médium de réseaux informatiques, attribution de prix et de récompenses ; remise de trophées. Services de restauration (alimentation) ; réservation d'hôtels, hébergement temporaire ; services de bars, café-restaurants ; cafétérias ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; maisons de vacances ; restaurants à services rapide et permanent (snack-bar). Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; massage ; assistance médicale, services de santé, ces services étant notamment destinés aux sportifs et aux tennismans.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.