Marque expirée - Marque en non vigueur

H.NET
LAGARDERE SCA Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
97658339
Date de dépôt :
08/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017

Présentation de la marque H.NET

Déposée le 8 janvier 1997 par la société LAGARDERE SCA Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.NET »

Le déposant est la société LAGARDERE SCA Société en commandite par actions domicilié(e) 4, rue de Presbourg,75116 PARIS (dossier no 2330356) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 366 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2330356) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.NET est expirée depuis le 8 janvier 2017.

LAGARDERE SCA Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : H HACHETTE PREMIERE , MATRACOM , LAGARDERE , MCC - MATRA COMMUNICATION CABLING , LAM , MATRA EASY , H AUTO GUIDES HACHETTE , TOURNOI JLL , LE CARRE LAGARDERE , TROPHEE JLL


LAGARDERE SCA Société en commandite par actions - 4, rue de Presbourg,75116 PARIS (dossier no 2330356) - 75116 - France - SIREN 320366446


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2330356) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330356 - Publication au BOPI 2006-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et de données à l'état vierge ou pré-enregistré. Transmission et échange de messages et d'images; services télématiques à accès libre ou par code; transmission et échange sur support multimédia; services d'agences d'information, d'agences de presse, services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; diffusion de programmes de radio et de télévision; services d'information en matière de télécommunications; messageries électroniques; services de radiotéléphonie mobile; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite; bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données. Education, enseignement et télé-enseignement. Editions de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de jeux et publicité par l'intermédiaire des médias audio-visuels; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.