LAGARDERE PUBLICITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3450398
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2026
Présentation de la marque MODULIS
Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAGARDERE PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAGARDERE PUBLICITE domicilié(e) 10 Rue Thierry Le Luron - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 404 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Mme JOLY Casey domicilié(e) 5 RUE Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MODULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAGARDERE PUBLICITE, Société par Actions Simplifiée - 10 Rue Thierry Le Luron - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 345404040
ipSO, Mme JOLY Casey - 5 RUE Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558406 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 5 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°686325 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628705 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters ; autocollants, décalcomanies ; cartes postales ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; vente au détail d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissements en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement), cours par correspondance ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès et colloques, montage et production de programmes radiophoniques et télévisés et notamment de programmes d'informations et de divertissements, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, publication de livres, organisation de concours, de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de loteries ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement), services d'enregistrement et de traitement des images (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; organisation de spectacles.
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