Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAINE HUMAINE
LAGARDERE ACTIVE BROADBAND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3229427
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/06/2013
LA CHAINE HUMAINE de LAGARDERE ACTIVE BROADBAND

Présentation de la marque LA CHAINE HUMAINE

Déposée le 6 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) LAGARDERE ACTIVE BROADBAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA CHAINE HUMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAGARDERE ACTIVE BROADBAND domicilié(e) 11 rue de Cambrai, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque LA CHAINE HUMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAINE HUMAINE est expirée depuis le 6 juin 2013.

LAGARDERE ACTIVE BROADBAND a également déposé les autres marques suivantes : digitall.com , LES SONNERIES DE L'ETE , ( ( (MilVoices) ) ) , BLINGTONES , PUB RÉALITÉ , LoveStart , LE SMS ILLIMITE , (Marque figurative) , BROADWAY INTERACTIVE TELEVISION , Kidowizz


LAGARDERE ACTIVE BROADBAND (Société Anonyme) - 11 rue de Cambrai, 75019 PARIS - France


Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448447 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; agendas électroniques ; bandes vidéo ; caméras vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes vidéo ; appareils de télévision ; téléphones ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Papier ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; almanachs ; calendriers ; cartes de vœux ; catalogues ; classeurs [articles de bureau] ; crayons ; enveloppes [papeterie] ; livres ; manuels ; marques pour livres ; registres [livres] ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; revues [périodiques] ; répertoires ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; stylos. Jeux, jouets ; cartes à jouer jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; peluches [jouets]. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; services de téléconférences ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; émissions télévisées. Divertissement ; location de films cinématographiques organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière de divertissement ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de cinéma ; production de films ; exploitation de salles de jeux ; publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; prêt de livres ; divertissement télévisé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.