Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROADWAY INTERACTIVE TELEVISION
LAGARDERE ACTIVE BROADBAND, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3097371
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque BROADWAY INTERACTIVE TELEVISION

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) LAGARDERE ACTIVE BROADBAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROADWAY INTERACTIVE TELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAGARDERE ACTIVE BROADBAND domicilié(e) 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 611 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque BROADWAY INTERACTIVE TELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROADWAY INTERACTIVE TELEVISION est expirée depuis le 26 avril 2011.

LAGARDERE ACTIVE BROADBAND a également déposé les autres marques suivantes : digitall.com , LES SONNERIES DE L'ETE , ( ( (MilVoices) ) ) , BLINGTONES , PUB RÉALITÉ , LoveStart , LE SMS ILLIMITE , (Marque figurative) , Kidowizz , KAZ KADO


LAGARDERE ACTIVE BROADBAND, (Société Anonyme) - 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS - France - SIREN 343611208


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337720 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; ordinateurs ; appareils photographiques et optiques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, optiques et magnéto-optique d'enregistrement multimédia et/ou vidéos préenregistrés ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels pour tous les produits ci-dessus. Produits de l'imprimerie, photographies, imprimés, papeterie, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils) , documentation, manuels d'instruction ou d'enseignement, d'emploi et d'entretien ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia. Publicité, gestion des affaires commerciales ; recherche de marchés ; promotion de ventes ; distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de documents ; parrainage publicitaire ; services de régie publicitaire ; organisation de promotions par l'intermédiaire des médias audiovisuels ; ventes aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication. Distribution (transmission) de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial (Internet) ou local d'ordinateurs ; services d'accès à des usages multiples à des ordinateurs en vue de la fourniture d'information, rendus en ligne par des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d'architecture clients-serveur ; réalisation de programmes sur Internet ; fourniture et routage de programmes de télévision ; services de portails d'accès à des services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs, par fourniture de liens vers des sites Web ; transmission et échange sur supports multimédia ; prestations de services sur réseau de télécommunication ou de télédistribution, à savoir diffusion et transmission de contenus audio, vidéo et multimédia ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'information en matière de télécommunications, messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmissions de données incluses dans des bases de données ; fourniture d'accès à des pages Web, des moteurs de recherche et des annuaires électroniques pour des tiers. Education, enseignement et télé-enseignement. Edition de livres, Revues. Prêts de livres. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audiovisuels. Formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films. Production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; activités culturelles par le canal de réseaux mondiaux ou locaux d'ordinateurs ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux, d'événements ; diffusion de programmes audiovisuels par radio, réseaux filaires ou satellites. Création (conception) de logiciels ; constitution de bases de données et mise à disposition des tiers de données incluses sur ces bases ; réalisation de programmes (logiciels) pour l'Internet ; services de conception et d'édition d'animation éditoriale et d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de sites Web ; création et location de temps d'accès à des pages Web pour des tiers ; création et location de temps d'accès à des moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur Internet ; constitution de bases de données ; exploitation de droits d'auteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.