Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BERANGER
Numéro de dépôt :
1551992
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
15/09/1999
Présentation de la marque DOMAINE DU BERANGER
Déposée le 15 septembre 1989 par LAGARDE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU BERANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BERANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BERANGER est expirée depuis le 15 septembre 1999.
LAGARDE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10