Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LAGARDE FRANCOIS
/
SAINTE-VICTOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE-VICTOIRE
LAGARDE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3181968
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2012
SAINTE-VICTOIRE de LAGARDE FRANCOIS

Présentation de la marque SAINTE-VICTOIRE

Déposée le 5 septembre 2002 par LAGARDE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE-VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est LAGARDE FRANCOIS domicilié(e) 7 RUE ROSA BONHEUR,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAGARDE FRANCOIS domicilié(e) 7 RUE ROSA BONHEUR,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque SAINTE-VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE-VICTOIRE est expirée depuis le 5 septembre 2012.


LAGARDE FRANCOIS - 7 RUE ROSA BONHEUR,75015 PARIS - 75015 - France


LAGARDE FRANCOIS - 7 RUE ROSA BONHEUR,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Eaux de source ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.