Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS
Mme LAGARDE CHRISTIANE

Numéro de dépôt :
97688600
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS

Déposée le 17 juillet 1997 par madame LAGARDE CHRISTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est madame LAGARDE CHRISTIANE domicilié(e) BOURRET, 47390 LAYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAGARDE CHRISTIANE - France.

La marque LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS est expirée depuis le 17 juillet 2007.


Mme LAGARDE CHRISTIANE - BOURRET, 47390 LAYRAC - France


Mme LAGARDE CHRISTIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299366 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366557 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299367 - Publication au BOPI 2000-05-02

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Fruits et légumes conservés séchés et cuits Condiments ; épices Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.