Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTHE LAGACHE
LAGACHE MARTHE

Numéro de dépôt :
92404852
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque MARTHE LAGACHE

Déposée le 7 février 1992 par LAGACHE MARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTHE LAGACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAGACHE MARTHE, domicilié(e) 15 CITE DES FOYERS, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAGACHE - France.

La marque MARTHE LAGACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTHE LAGACHE est expirée depuis le 7 février 2002.


LAGACHE MARTHE - 15 CITE DES FOYERS, 93500 PANTIN - France


LAGACHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Republication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Savon d'amandes, ambres (parfumerie), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), aromates (huiles essentielles), assouplisseurs, astringents à usage cosmétique, essence de badiane, préparations cosmétiques pour le bain, savon à barbe, teintures à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, essence de bergamote, crème pour blanchir la peau, bois odorants, aromates pour boissons (huiles essentielles), produits pour les soins de la bouche non à usage médical, huiles essentielles de cèdre, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, cirages, cire à épiler, cire à moustaches, huiles essentielles de citrons, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, cosmétiques pour animaux, crayons à usage cosmétique, crème à polir, crèmes cosmétiques, crèmes pour chaussures, crèmes pour le cuir, produits pour blanchir le cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages), décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dentifrices, dépilatoires,désodorisants à usage personel (parfumerie), eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs (parfumerie), fards, bases pour parfums de fleurs, produits pour fumigations (parfums), aromates pour gâteaux (huiles essentielles), gelée de pétrole à usage cosmétique, géraniol, graisses à usage cosmétique, guides en papier pour farder les yeux, héliotropine, huile d'amandes, huile de gaulthérie, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles essentielles, huiles éthérées, huiles pour la parfumerie, ionone (parfumerie), huile de jasmin, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, produits pour enlever les laques, laques pour les ongles, produits de lavage, huile de lavande, lessives, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits de maquillage, masque de beauté, essence de menthe, menthe pour la parfumerie, musc (parfumerie), nécessaires de cosmétique, préparations pour l'ondulation des cheveux, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie, parfums, bases pour parfums de fleurs, crème pour blanchir la peau, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre à adoucir, pierre à polir, pierre ponce, pierres à barbe (antiseptiques), pierre d'alun (antiseptiques), poix pour cordonniers, préparations pour polir, pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de rasage, pâtes pour cuir à rasoir, huile de rose, rouge à lèvres, rouge à polir, safrol, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, savons d'avivage, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, sels pour blanchir, sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette, produits pour enlever les teintures, teintures cosmétiques, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration, produits pour enlever les vernis.Argenterie (coutellerie, fourchette et cuillers), armes blanches, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, coupe-légumes, coupe-ongles (électriques ou non électriques), couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cuillers, cuirs à aiguiser, cuirs à rasoir, écaillères (couteaux), enfile-aiguilles, appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques), étuis pour rasoir, évidoirs, fers (outils non électriques), fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à marquer au feu, formes pour chaussures (outils de cordonnerie), fourchettes, fourreaux de sabres, appareils à main à friser les cheveux non électriques, fusils à aiguiser, gaines de rasoirs, hache-légumes, hache-viande (outils), hachoirs (couteaux), ouvres-huîtres, outils de jardinage, serre-joints, lames (armes), lames (outils), instruments pour le repassage des lames, lames de cisailles, lames de rasoirs, limes, limes à ongle (électriques), nécessaires de manucure (électriques), nécessaire de rasage, casse-noix non en métaux précieux, outils à main actionnés manuellement, ouvre-boîtes non électriques, pinces, pinces à envies, pinces à épiler, pinces à numéroter, pinces à ongles, pinces à sucre, pincettes, polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques), rasoirs, rasoirs électriques, formes pour souliers (outils de cordonniers), trousses de manucures, trousses de pédicures.Lunettes antiéblouissantes, baguettes de sourciers, balances, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, baromètres, bascules (appareils de pesage), bigoudis électrothermiques, boussoles, machines à calculer, calibres, caméras (appareils cinématographiques), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, chaînettes de pince-nez, chaussettes chauffées électriquement, films cinématographiques impressionnés, logiciels (programmes enregistrés), longues-vues, loupes (optique), articles de lunetterie, lunettes (optique), magnétoscopes, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, mesureurs, mètres (instruments de mesure), montures (chasses) de lunettes, montures de pince-nez, automates à musique à prépaiement, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils et instruments optiques, ordinateurs, appareils photographiques, pince-nez, postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), appareils de projection, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, appareils pour la transmission du son, thermomètres non à usage médical, verrerie graduée, verres correcteurs (optique), verre de contact,verres de lunettes.Abat-jour, porte-abat-jour, allume-gaz, allumeurs de gaz, allumoirs, lampes électroniques pour arbres de Noël, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bain, appareils pour bains, bains à remous, appareils pour bains d'air chaud, barbecues, bassinoires, bidets, appareils pour le refroidissement de boissons, bouilloires électriques, bouillottes, briquets pour l'allumage du gaz, brise-jet, broches de rôtisserie, appareils à bronzer, cabines de douches, torréfacteurs à café, cafetières électriques, calorifères, casseroles à pression (autocuisseurs) électriques, chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, chauffe-eau, chauffe-fers, chauffe-lits, chauffe-pieds (électriques ou non électriques), chauffe-plats, chaufferettes, chaufferetttes de poche, cheminées d'appartement, congélateurs, corps chauffants, coussins chauffés électriquement non à usage médical, couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, diffuseurs (éclairage), distributeurs de désinfectants pour toilettes, installations de distribution d'eau, douches,appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, éviers, fers à bricelets (électriques), fers à pâtisserie électriques, filtres à café électriques, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), flambeaux, fontaines, fours solaires, fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences), fours (à l'exception des fours pour expériences), foyers, appareils et machines frigorifiques, friteuses électriques, torréfacteurs à fruits, appareils pour fumigations non à usage médical, garnitures de baignoires, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, glacières, globes de lampes, grille-pain, grilles de foyers, grils (appareils de cuisson), humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, lampadaires, lampes à friser, lampes à gaz, lampes à huile, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes de sureté, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes germicides pour la purification de l'air, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lavabos, appareils à sécher les mains pour lavabos, manchons de lampes, marmites autoclaves électriques, numéros de maisons lumineux, pasteurisateurs, percolateurs à café électriques,brûleurs à pétrole, chaufferettes pour les pieds, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, poêles (appareils de chauffage), potagers (fourneaux), radiateurs (chauffage), radiateurs électriques, installations et machines à rafraîchir, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, réchauds, réchauffeurs d'air, réchauffeurs d'eau (appareils), récipients frigorifiques, récupérateurs de chaleur, réflecteurs de lampes, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, réservoirs de chasses d'eau, robinets, rôtissoires, appareils et installations sanitaires, installations de sauna, appareils et installations de séchage, sèche-cheveux, séchoirs (appareils), sièges de toilettes (W.-C.), stérilisateurs, suspensions de lampes, toasteurs, toilettes (W.-C.), cuvettes de toilette (W.-C.), torches pour l'éclairage, torréfacteurs, tournebroches, tubes lumineux pour l'éclairage, urinoirs, ustensiles de cuisson électriques, installations de production de vapeur, vaporisateurs faciaux (saunas), ventilateurs (climatisation), verres de lampes.Agates, boîtes à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguillers en métaux précieux, alliages en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux,parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, bobèches en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boîtes (cabinets) d'horloges, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, bourses de mailles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cadrans (horlogerie), cadrans solaires, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chandeliers en métaux précieux, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, chronoscopes, coffrets à bijoux en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestiques en métaux précieux, épingles de cravates, cruchons en métaux précieux, diamants, articles en doublé (métal précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, filés de métaux précieux (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), filtres à thé en métaux précieux, fixe-cravates, flacons en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, horloges, horloges électriques, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, iridium, parures d'ivoire, ornements en jais, jais brut ou mi-ouvré, jetons de cuivre, joaillerie, lingots de métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), ménagères (huiliers) en métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, monnaies, montres,montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, olivine (pierres précieuses), filés d'or (bijouterie), fils d'or (bijouterie), or brut ou battu, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), ornements de chapeaux en métaux précieux, ornements en jais, osmium, palladium, parures (bijouterie), parures d'argent, parures pour chaussures en métaux précieux, passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, plateaux à usage domestique en métaux précieux, platine (métal), plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, porte-cure-dents en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, réveille-matin, rhodium, ronds de serviette en métaux précieux, ruthénium, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, objets en similor, cadrans solaires, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, spinelles (pierres précieuses), statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, verres de montres.Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), bagues de cigare, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, blocs (papeterie), blocs à dessin, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, brochures, broquettes (punaises), brosses (pinceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards,cache-pot en papier, cahiers, calendriers, caractères (chiffres et lettres), carnets, cartes, cartes à jouer, carton, carton de pâte de bois (papeterie), cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, cavaliers pour fiches, chansonniers, chapelets, chemises pour documents, chiffres (caractères d'imprimerie), chromolithographies (chromos), classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), matières collantes pour la papeterie ou le ménage, patrons pour la confection de vêtements, confettis, corbeilles à courrier, cornets de papier, couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), instruments pour le tracé des courbes, couvertures (papeterie), c

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.