Marque enregistrée - Marque en non vigueur

provance
Lagabrielle Céline

Numéro de dépôt :
3736968
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
provance de Lagabrielle Céline

Présentation de la marque provance

Déposée le 10 mai 2010 par Lagabrielle Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « provance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Lagabrielle Céline domicilié(e) 15 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lagabrielle Céline domicilié(e) 15 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France.

La marque provance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque provance est expirée depuis le 10 mai 2020.


Lagabrielle Céline - 15 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France


Lagabrielle Céline - 15 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569219 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.