Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTI - SOL
Monsieur LAFRETTE Louis

Numéro de dépôt :
1341229
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
VERVINS
Date d'expiration :
24/01/1996

Présentation de la marque FERTI - SOL

Déposée le 24 janvier 1986 par monsieur LAFRETTE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERVINS), la marque française « FERTI - SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAFRETTE Louis domicilié(e) THENAILLES, 02140 VERVINS - France.

La marque FERTI - SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTI - SOL est expirée depuis le 24 janvier 1996.


Monsieur LAFRETTE Louis - THENAILLES, 02140 VERVINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Lombrics toutes Catégories et Tous Produits servant à améliorer ou stabiliser le sol et tous ce qui pousse dessus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.