Déposée le 16 juin 2005 par la société LAFOSSE Jean-Paul Artisan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la société LAFOSSE Jean-Paul Artisan domicilié(e) 41 cour Gutenberg, Résidence Blaise Pascal Bât. 11,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 596 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul LAFOSSE domicilié(e) 41 cour Gutenberg, Résidence Blaise Pascal Bât. 11,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque BIOSOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Installation d'appareils utilisant les energies renouvelables pour l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, la ventillation, le séchage et la production d'eau chaude. Installation thermiques et photovoltaïques, à savoir installations photovoltaïque produisant de la chaleur. Supervision et directions de travaux de construction. Travaux de plomberie, de couverture de toits. Installations, entretiens et réparations d'appareils et de machine. Distribution des eaux et d'énergies.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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