Déposée le 16 septembre 2005 par LAFORET Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « l'ARCONSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est LAFORET Jean-Claude domicilié(e) La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAFORET, COUTELIERS, M. LAFORET Jean-Claude domicilié(e) La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France.
La marque l'ARCONSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'ARCONSAT arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.
LAFORET Jean-Claude - La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France
LAFORET, COUTELIERS, M. LAFORET Jean-Claude - La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585380 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27
Coutellerie, cuillers, fourchettes. Cuir, imitation cuir, étuis en cuirs pour couteaux fermants. Articles pour fumeurs non en métaux précieux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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