Marque renouvelée - Marque en vigueur

l'ARCONSAT
LAFORET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3380440
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/09/2025
l\'ARCONSAT de LAFORET Jean-Claude

Présentation de la marque l'ARCONSAT

Déposée le 16 septembre 2005 par LAFORET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « l'ARCONSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est LAFORET Jean-Claude domicilié(e) La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAFORET, COUTELIERS, M. LAFORET Jean-Claude domicilié(e) La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France.

La marque l'ARCONSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'ARCONSAT arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.


LAFORET Jean-Claude - La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France


LAFORET, COUTELIERS, M. LAFORET Jean-Claude - La Croix St Martin - 63250 - ARCONSAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585380 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27

Coutellerie, cuillers, fourchettes. Cuir, imitation cuir, étuis en cuirs pour couteaux fermants. Articles pour fumeurs non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.