Déposée le 7 janvier 2002 par LAFONT Thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORO BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est LAFONT Thomas, Louis, Henri domicilié(e) 26, Rampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAFONT Thomas domicilié(e) 26, Rampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France.
La marque TORO BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140857.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORO BALL est expirée depuis le 7 janvier 2022.
LAFONT Thomas, Louis, Henri - 26, Rampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France
LAFONT Thomas - 26, Rampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505463 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23
- Projectiles servant à la pratique de jeu de tir (paintball) ; armes servant à la pratique de jeu de tir (paintball) - Produits de l'imprimerie ; photographies - Vêtements - Jeux, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis - Publicité ; publication de texte publicitaire ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés ; échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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