Déposée le 8 juillet 2005 par LAFONT ROBERT René Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est LAFONT ROBERT René Philippe domicilié(e) 65 rue du PARC,92140 CLAMART - 92140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFONT ROBERT domicilié(e) 65 rue du PARC,92140 CLAMART - 92140 - France.
La marque LE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFONT ROBERT René Philippe - 65 rue du PARC,92140 CLAMART - 92140 - France
LAFONT ROBERT - 65 rue du PARC,92140 CLAMART - 92140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 16 décembre 2009 - Concession de licence n°512013 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532633 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Article pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; caractères d'imprimerie. Papier ; cartons ; boite en cartons ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations nouvelles. Location d'appareils de télécommunication. Services de messagerie électronique. Activités culturelles. Informations en matière d'éducation ou de divertissement.
Prêt de livres.
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