Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NN ENERLINE
LAFONT épouse DONCKER Dominique

Numéro de dépôt :
1716850
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
NN ENERLINE de LAFONT épouse DONCKER Dominique

Présentation de la marque NN ENERLINE

Déposée le 26 décembre 1991 par LAFONT épouse DONCKER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NN ENERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAFONT épouse DONCKER Dominique, domicilié(e) Les Hameaux de César,no 4 1135, route de Grasse, 06220 VALLAURISet BRUSSELS EURO CONSULTING, Sté en nom propre,Chaussée de Waterloo, 1433, 1180 - BRUXELLES BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DONCKER Guy, commerÇant indépendant - France.

La marque NN ENERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NN ENERLINE est expirée depuis le 26 décembre 2001.

LAFONT épouse DONCKER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ENERBIKE , ENERDRINK


LAFONT épouse DONCKER Dominique - Les Hameaux de César,no 4 1135, route de Grasse, 06220 VALLAURISet BRUSSELS EURO CONSULTING, Sté en nom propre,Chaussée de Waterloo, 1433, 1180 - BRUXELLES BELGIQUE - France


Monsieur DONCKER Guy, commerÇant indépendant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Gilets et ceintures de natation, gilets et ceintures de sauvetage, sangles de natation, échelles de sauvetage, filets de protection contre les accidents et filets de sauvetage, gants nautiques et de plongée, tampons d'oreille pour plongée, radeaux de sauvetage, sifflets de signalisation, signaux de brume&brouillard non-explosifs, bouées de signalisation, bouées de sauvetage, sonars, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, appareils et instruments nautiques, instruments météorologiques, subaquatique, appareils respiratoires pour la nage vêtements pour la protection contre le feu et les accidents, casques de protection; planches pour le surfing, ailes-delta, bobsleighs, palmes pour nageurs, skis et fixations, skis pour surfing

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].