Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERLINE EUROPEAN SPORTWEAR
LAFONT épouse DONCKER Dominique et Guy DONCKER

Numéro de dépôt :
1702169
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2001
ENERLINE EUROPEAN SPORTWEAR de LAFONT épouse DONCKER Dominique et Guy DONCKER

Présentation de la marque ENERLINE EUROPEAN SPORTWEAR

Déposée le 14 août 1991 par LAFONT épouse DONCKER Dominique et Guy DONCKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENERLINE EUROPEAN SPORTWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAFONT épouse DONCKER Dominique et Guy DONCKER, domicilié(e) Les Hameaux de César, no 4, 06220 VALLAURIS - France.

La marque ENERLINE EUROPEAN SPORTWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERLINE EUROPEAN SPORTWEAR est expirée depuis le 14 août 2001.


LAFONT épouse DONCKER Dominique et Guy DONCKER - Les Hameaux de César, no 4, 06220 VALLAURIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Articles pour le sport non compris dans d'autres classes.Accessoires de jeux, à savoir : gants.Gants de sport gants nautiques.Vêtements, chaussures,sacs à dos,sacs de campeurs,sacs de sport. Lunettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].