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Marques déposées par LAFOND Guy
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NOVATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATIS
LAFOND Guy

Numéro de dépôt :
97700641
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque NOVATIS

Déposée le 22 octobre 1997 par LAFOND Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est LAFOND Guy, domicilié(e) 26 IMPASSE DES GLYCINES, LES CLOS DE MOUGINS, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LAFOND Guy - France.

La marque NOVATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIS est expirée depuis le 22 octobre 2007.

LAFOND Guy a également déposé les autres marques suivantes : TEKMA DIFFUSION GUY LAFOND


LAFOND Guy - 26 IMPASSE DES GLYCINES, LES CLOS DE MOUGINS, 06250 MOUGINS - France


Mr LAFOND Guy - France


Inscription le 23 mars 1998 - Retrait partiel n°251895 - Publication au BOPI 1998-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Meubles Ustensiles ni en métaux précieux ni en plaqué, non électrique, pour la cuisine ou le ménage. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Appareils de chauffage, d'éclairage de production de valeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.