Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBILYS
LAFON SA

Numéro de dépôt :
93454883
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque ECOBILYS

Déposée le 8 février 1993 par la Société Anonyme (SA) LAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOBILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAFON domicilié(e) BP 38, AVENUE VICTOR MEUNIER, 33530 BASSENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 782 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFON - France.

La marque ECOBILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBILYS est expirée depuis le 8 février 2003.

LAFON a également déposé les autres marques suivantes : LAFON EQUIPEMENTS & SERVICES PETROLIERS , OVOGLISS , CHARGEPULSE , LAFON Véhicules et Concepts Pétroliers , RACCOON , BARREAULT , DECILON , ABIPASS , DISTRIBYS , MINISELF


LAFON SA - BP 38, AVENUE VICTOR MEUNIER, 33530 BASSENS - France - SIREN 781782180


LAFON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Appareil à microprocesseur pour l'enregistrement de temps, de distance, de pression et de tous évènements liés à l'utilisation d'un véhicule.Antivol pour véhicule Logiciel d'exploitation de cet appareil (programme enregistré)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.