Déposée le 7 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LAFON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEANFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAFON domicilié(e) AVENUE VICTOR MEUNIER - BP 38, 33530 BASSENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 782 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFON SA - M. LAGACHE - France.
La marque CLEANFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFON SA - AVENUE VICTOR MEUNIER - BP 38, 33530 BASSENS - France - SIREN 781782180
LAFON SA - M. LAGACHE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Dispositif d'arrêt au remplissage lorsqu'un niveau de liquide prédéterminé est atteint dans un réservoir. Robinet automatique pour réservoir métallique Robinet automatique pour réservoir non métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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