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Marques déposées par LAFON née VAILA DEAU
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DOMAINE DE HAUT CABUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE HAUT CABUT
LAFON née VAILA DEAU
Ange-Marie Rose

Numéro de dépôt :
1245968
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/07/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE HAUT CABUT

Déposée le 27 juillet 1983 par LAFON née VAILA DEAU et Ange-Marie Rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE HAUT CABUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont LAFON née VAILA DEAU domicilié(e) (dossier no 2245769) - France et Ange-Marie Rose domicilié(e) Lieu dit Les Videaux,33390 CARS (dossier no 2245769) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAFON Ange-Marie Rose domicilié(e) Lieu dit Les Videaux,33390 CARS (dossier no 2245769) - 33390 - France.

La marque DOMAINE DE HAUT CABUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE HAUT CABUT est expirée depuis le 4 juillet 2013.


LAFON née VAILA DEAU - (dossier no 2245769) - France

Ange-Marie Rose - Lieu dit Les Videaux,33390 CARS (dossier no 2245769) - 33390 - France


Madame LAFON Ange-Marie Rose - Lieu dit Les Videaux,33390 CARS (dossier no 2245769) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245769 - Publication au BOPI 2003-07-04

Renouvellement sans limitation n°2021837 - Publication au BOPI 1993-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377539 - Publication au BOPI 2003-09-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE HAUT CABUT"