Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur LAFON Michel

Numéro de dépôt :
1656494
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2001
Marque figurative de LAFON Michel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 avril 1991 par monsieur LAFON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAFON Michel domicilié(e) CURSAN, 33670 CREON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656494.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 avril 2001.

LAFON Michel a également déposé les autres marques suivantes : CAA , CHATEAU PIERROUSSELLE , CLOS FAUCILLE , MICHEL LAFON , MICHEL LAFON EDITIONS , ROYAL PIZZ


Monsieur LAFON Michel - CURSAN, 33670 CREON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Produits métalliques non compris dans d'autres classes (porte-clefs).Papier;carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage;matière plastiques pour l'amballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;clichés. Vins

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.