Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS FAUCILLE
Monsieur LAFON Michel, à CURSAN, 33670 CREON

Numéro de dépôt :
1270485
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
13/01/1994

Présentation de la marque CLOS FAUCILLE

Déposée le 13 janvier 1984 par monsieur LAFON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CLOS FAUCILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAFON Michel - France.

La marque CLOS FAUCILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FAUCILLE est expirée depuis le 13 janvier 1994.

LAFON Michel a également déposé les autres marques suivantes : CAA , CHATEAU PIERROUSSELLE , (Marque figurative) , MICHEL LAFON , MICHEL LAFON EDITIONS , ROYAL PIZZ


Monsieur LAFON Michel, à CURSAN, 33670 CREON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

VINS APPELATION d'ORIGINE ET PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMMEE -CLOS FAUCILLE-.