Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAA
LAFON Michel

Numéro de dépôt :
1347206
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1996

Présentation de la marque CAA

Déposée le 12 mars 1986 par LAFON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAFON Michel, domicilié(e) 205 allée des Ceps, La Tour de Mar, 83600 FREJUS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque CAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAA est expirée depuis le 12 mars 1996.

LAFON Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIERROUSSELLE , (Marque figurative) , CLOS FAUCILLE , MICHEL LAFON , MICHEL LAFON EDITIONS , ROYAL PIZZ


LAFON Michel - 205 allée des Ceps, La Tour de Mar, 83600 FREJUS. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Appareils d'éclairage. Luminaires.