Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TROIZEL-3L
Mme LAFON Andrée Victorine Léonie Marie

Numéro de dépôt :
1329290
Date de dépôt :
25/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TROIZEL-3L

Déposée le 25 avril 1985 par madame LAFON Andrée Victorine Léonie Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIZEL-3L »

Le déposant est madame LAFON Andrée Victorine Léonie Marie domicilié(e) 5, rue de l'Alboni, 75016 PARIS (dossier no 2041207) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2041207) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque TROIZEL-3L est expirée depuis le 25 avril 1995.


Mme LAFON Andrée Victorine Léonie Marie - 5, rue de l'Alboni, 75016 PARIS (dossier no 2041207) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2041207) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1994 n°2041207 - Publication au BOPI 1994-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 23 septembre 2004 - renonciation totale n°400096 - Publication au BOPI 2004-09-23

Inscription le 23 avril 1993 - Transmission de propriété n°158035 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342363 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription - Changement d'adresse n°23284 - Publication au BOPI

Produits chimiques.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.Disques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.