Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREELS
Numéro de dépôt :
1583415
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
Présentation de la marque FREELS
Déposée le 20 novembre 1989 par monsieur LAFOLIE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FREELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELS est expirée depuis le 20 novembre 1999.
LAFOLIE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36