Déposée le 24 décembre 2001 par LAFLECHE Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMOTICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est LAFLECHE Alexandre, domicilié(e) 155 Av. Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFLECHE Alexandre - France.
La marque EMOTICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTICONE est expirée depuis le 24 décembre 2011.
LAFLECHE Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : TOUTSUR , ZONEMPLOI.COM
LAFLECHE Alexandre - 155 Av. Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur Seine - France
LAFLECHE Alexandre - France
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356631 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, ainsi qu'expédition et transmission d'informations et dépêches, sur réseaux internet. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou miouvré (à l'exception du verre pour la construction vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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