Déposée le 16 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFITTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAYSANS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFITTE domicilié(e) 455 Route du Béarn,
40500 MONTAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 050 514 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV,
Mme CENATIEMPO Julie domicilié(e) Allée de la Forestière,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque PAYSANS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFITTE, Société par actions simplifiée - 455 Route du Béarn,
40500 MONTAUT - France - SIREN 897050514
AQUINOV,
Mme CENATIEMPO Julie - Allée de la Forestière,
33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Renouvellement sans limitation le 3 août 2020 n°2756237 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-03
Volaille ; viande ; viande de canards et/ou d'oies engraissés ; foie gras en conserve ; foie gras mi-cuit ; saucisses à base de volaille ; confits à base de volaille ; plats cuisinés à base de viande ; plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie ; plats cuisinés à base de volaille ; plats cuisinés à base de volaille engraissée ; tous ces produits bénéficiant de l'une des indication géographiques protégées « volailles de gascogne » et « canard à foie gras du sud ouest, complétée par le nom Gascogne » ; gibier ; extraits de viande ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; produits de charcuterie et salaisons ; pâtés de viande ; jambons ; saucissons ; huiles et graisses comestibles ; potages ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, congelés ou frais ; produits laitiers.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; pâtés à la viande ; préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; plats cuisinés à bases de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; conserves alimentaires à bases de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; jus de viande (sauce). ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; volailles pour l'élevage ; aliments pour animaux. ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Floc de Gascogne » et bénéficiant de l'indication géographique protégée « vin de pays des Côtes de Gascogne » ».
Abattage de volailles, de palmipèdes ; découpe de volailles, de palmipèdes. ;
Services de bars ; cafés-restaurants ; services hôteliers ; services de réservation de chambres d'hôtel et de restaurant ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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