Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délices du Cap de Gascogne
LAFITTE, SAS

Numéro de dépôt :
3879796
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
Délices du Cap de Gascogne de LAFITTE

Présentation de la marque Délices du Cap de Gascogne

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délices du Cap de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFITTE domicilié(e) MONTAUT, BP 60023 - 40501 - SAINT SEVER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFITTE, Mme PUYSSEGUR JULIE domicilié(e) MONTAUT, BP 60023 - 40501 - SAINT SEVER CEDEX - France.

La marque Délices du Cap de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices du Cap de Gascogne est expirée depuis le 7 décembre 2021.

LAFITTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CRI DU COYOTE , LE CANAGRIL , ADOUR GASTRONOMIE , CAHUTE , écrin de foie gras , GUITOUNE , PAYSANS DE GASCOGNE , écrin de canard , LAFITTE , Chef Gascon


LAFITTE, SAS - MONTAUT, BP 60023 - 40501 - SAINT SEVER CEDEX - France


LAFITTE, Mme PUYSSEGUR JULIE - MONTAUT, BP 60023 - 40501 - SAINT SEVER CEDEX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées “ Volailles de Gascogne ” et “ Canard à Foie Gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy) ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.