Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D
LAFITTE EMILIEN
LAFITTE LORIN
DESJEUX FLORIAN
MODICA CLEMENT

Numéro de dépôt :
3365016
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
D de LAFITTE EMILIEN

Présentation de la marque D

Déposée le 9 juin 2005 par LAFITTE EMILIEN, LAFITTE LORIN, DESJEUX FLORIAN, MODICA CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D »

Les déposants sont LAFITTE EMILIEN - France, LAFITTE LORIN - France, DESJEUX FLORIAN - France, MODICA CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESJEUX FLORIAN domicilié(e) 51 AVENUE DE VERDUN,40130 CAPBRETON - 40130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LAFITTE EMILIEN a également déposé les autres marques suivantes : DIXIIT


LAFITTE EMILIEN - France

LAFITTE LORIN - France

DESJEUX FLORIAN - France

MODICA CLEMENT - France


DESJEUX FLORIAN - 51 AVENUE DE VERDUN,40130 CAPBRETON - 40130 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422116 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, cravates, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport, couche en matière textiles, sous vêtements. Malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, à dos, à roulettes, sac d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage d'écoliers, sacs ou sachets pour l'emballage. Boissons alcooliques, cidre, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.