Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTacTic
LAFITTE Bruce

Numéro de dépôt :
4184347
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/05/2025
ARTacTic de LAFITTE Bruce

Présentation de la marque ARTacTic

Déposée le 28 mai 2015 par LAFITTE Bruce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTacTic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est LAFITTE Bruce domicilié(e) 154 rue du 14 Juillet - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruce LAFITTE domicilié(e) 154 rue du 14 Juillet - 33400 - TALENCE - France.

La marque ARTacTic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTacTic arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.


LAFITTE Bruce - 154 rue du 14 Juillet - 33400 - TALENCE - France


Bruce LAFITTE - 154 rue du 14 Juillet - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Republication pour erratum - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs audio, récepteurs vidéo, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de la base de données électronique précitée dans les domaines de la publicité et des études de marché, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; logiciels et publications sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données, à partir de services fournis sur un réseau informatique mondial ou Internet ; logiciels pour la transmission de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour la diffusion de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le stockage de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le transfert électronique sécurisé et crypté de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le cryptage de communications, logiciels pour la création de réseaux point-à-point et le partage de fichiers ; appareils de recherche d'informations électroniques à partir d'un réseau informatique mondial ou de l'Internet ; logiciels de moteurs de recherche ; logiciels pour la réalisation et la coordination de communications différées et en temps réel entre utilisateurs d'ordinateur partageant des informations et des données audio via des réseaux de communications électroniques ; matériel informatique et logiciels pour compresser et décompresser des supports numériques ; logiciels interactifs ; matériel informatique et logiciels audiovisuels ; logiciels pour la création de polices et titres de films, vidéos et produits multimédias ; logiciels multimédia ; logiciels de jeux informatiques interactifs ; logiciels informatiques destinés à l'achat, la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, la lecture, le stockage et l'organisation de données audio ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications. Applications (programmes informatiques) téléchargeables pour photos, cartes postales et cadres postaux ; panneaux de signalisation à commande électronique ; panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité mécaniques. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations, écrans, écrans tactiles, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses), panneaux électriques ou électroniques, lumineux ou non avec affichage fixe ou mobile, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, appareils fixes ou portatifs pour renseigner les personnes.

Récipients d'emballage en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Meubles non métalliques en particulier mobilier urbain et panneaux publicitaires en forme de cadres.

Publicité par tous moyens radiophoniques, télévisée, par correspondance, par courrier ; distribution d'échantillons ; affichage ; rédaction de textes publicitaires ; recherche de parraineurs ou d'annonceur pour des spectacles ; expertise en affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'administration de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation ; services de vente aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment par l'Internet ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général pour des tiers et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques et sportives ; organisation de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente pour soi ou pour des tiers au détail de produits divers dans les domaines des articles de bureau, de l'art et de papeterie à savoir des produits d'imprimerie, clichés d'imprimerie, revues, livres, livrets, brochures, prospectus, journaux, livres et magazines, des affiches, des représentations graphiques, gravures, images, imprimés, photographies, portraits, des carnets d'adresses ou de rendez-vous, des calendriers ; services de vente pour des tiers par les moyens d'un réseau de télécommunication et notamment par satellite et sur Internet et le réseau informatique (Web) de produits divers dans les domaines de l'art et de l'imprimerie, à savoir des produits d'imprimerie, clichés d'imprimerie, revues, livres, livrets, brochures, prospectus, journaux, livres et magazines, des affiches, des représentations graphiques, gravures, images, imprimés, photographies, portraits ; direction professionnelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services d'agence d'artistes, à savoir sélection, recrutement et placement d'artistes ; services d'agence de mannequins, d'artistes et de sportifs à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ; services de revues de presse ; gestion de la carrière individuelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; négociation de contrats pour le compte de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; préparation de feuilles de paye ; sélection et recrutement de personnel ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services de vente au détail dans le domaine du divertissement, à savoir, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées et de produits électroniques dans le domaine musical fournis via l'Internet et d'autres réseaux de communications électroniques ; vente aux enchères. Services de vente au détail, fournis via des réseaux de communications et notamment sur Internet, de produits de divertissement et autres produits électroniques et informatiques connexes téléchargeables à partir de l'Internet, à savoir dispositifs électroniques numériques portables et logiciels connexes, lecteurs MP3, ordinateurs portables, assistants numériques, supports de données magnétiques, dispositifs électroniques numériques mobiles, logiciels de système d'exploitation, logiciels utilitaires, téléphones cellulaires, jeux électroniques, machines de jeux vidéo, consoles à utiliser avec des ordinateurs, programmes et logiciels de jeux informatiques, décodeurs, projecteurs vidéo, radios et bons-cadeaux ; services de stockage et de restitution de données ; création de répertoires d'informations disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour des tiers ; recherche, navigation et récupération d'informations, sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux et autres réseaux de communications pour des tiers ; organisation de contenus d'informations fournis sur un réseau informatique mondial selon les préférences de l'utilisateur ; abonnement à la diffusion radiophonique ; abonnement à la diffusion audio et vidéo via un réseau informatique mondial ; services d'abonnement à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de données, de contenus audio, vidéo et multimédias et/ou films ; régie publicitaire à savoir location d'espaces publicitaires, parrainage commercial ; travaux de statistiques ; travaux de statistiques dans le domaine de la conception de plateforme et de logiciels en ligne sur des réseaux de communications et sur Internet, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de marketing ; études de marché ; analyse des réactions à la publicité et étude de marchés.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial ; services de fourniture d'accès à des annuaires électroniques sur Internet ; fourniture d'accès à des contenus de bases de données dans le domaine du spectacle, du sport, de la musique, du cinéma et des programmes télévisés ; fourniture d'accès à des pages Web ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique, les spectacles, le sport et le divertissement ; transmission de tonalités, de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de films et de programmes télévisés, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou l'Internet ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique et de films sur des sites Web MP3 sur l'Internet ; offre de musique numérique et de films par télécommunications ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo diffusés et téléchargeables via des réseaux de communications électroniques ; diffusion de contenus audio et vidéo via un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique ; services de diffusion sur l'Internet ; services de radiotélécommunication ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, films cinématographiques, actualités, sports, jeux, musique, concerts, événements culturels, programmes en tous genres dans le domaine du divertissement, fournis via la radio, des téléphones cellulaires, des communications sans fil, la télévision, la télévision par câble, dispositifs en circuit fermé, réseaux de communications électroniques ou réseaux informatiques ; transmission de messages entre utilisateurs concernant la musique, les actualités, les divertissements, les arts et les loisirs ; transmission d'informations de partage de fichiers et de réseaux point-à-point via des réseaux de communications ; transmission électronique de données, images, films cinématographiques, sons, vidéos et documents ; services de connexion et fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de données, de contenus audio, vidéo et multimédias et/ou films ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de films et fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via des réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; diffusion d'informations sur les vidéos, la musique et les films via une base de données sur l'Internet ; fourniture d'un portail de site Internet contenant des liens à des sites Internet d'artistes musicaux et des informations sur les tickets de spectacles musicaux et d'événements sportifs ; services de portails d'accès à l'Internet ; fourniture aux utilisateurs de réseaux de communications électroniques permettant l'identification, la localisation, le regroupement, la distribution et la gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques de tiers, processeurs informatiques et utilisateurs d'ordinateurs ; services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités. Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques, par Internet et par satellites notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques, par Internet et par satellites ou par quelque voie que ce soit notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; messagerie électronique notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; service d'affichage publicitaire électronique.

Services de gravure ; services de dorure. Services de teinturerie ; traitement de tissus. Services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques. Sérigraphie ; services de photogravure.

Services d'éducation et de divertissement, services de jeux et de paris fournis en ligne sur un réseau informatique ou via l'Internet ; services de jeux fournis par le biais de communications via des appareils de jeux vidéo de consommation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; services de jeux d'argent ; services de jeux d'arcade ; préparation et organisation d'événements de jeux vidéo ; organisation de loteries ; services d'artistes de spectacles ; services d'informations, d'accompagnement et d'orientation de spectateurs, visiteurs et véhicules tous rendus en rapport avec des événements sportifs, conférences, séminaires, concerts, expositions, spectacles ; doublage ; montage de bandes vidéo ; services d'éducation ; services d'instruction ; services d'évaluation et de qualification ; entraînement ; formation pratique à savoir démonstration ; enseignement ; formations ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; fourniture à savoir mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique assistée par ordinateur ; publication de livres ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation de spectacles à savoir services d'impresario ; organisation d'événements sportifs et de spectacles ; production de films ; services d'écriture de scénarios ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; production théâtrale ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissement radiophonique et télévisé ; organisation de compétitions sportives et d'évènements culturels ; organisation de concours de beauté ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation de bals ; planification de réceptions (divertissement) ; location de stades ; location de salles de spectacles ; fourniture à savoir mise à disposition d'installations à usage récréatif et sportif ; services de karaoké ; music-hall ; location de films cinématographiques ; location d'appareils d'éclairage pour scènes de théâtre ou studios de télévision ; service de studio d'enregistrement ; location de décors de spectacles ; location d'équipements audio ; location de caméscopes ; location de postes de télévision et de radio ; location de caméras vidéo ; location de magnétoscopes ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; services d'enregistrement vidéo (production) ; services d'orchestres ; services de reportages photographiques ; services de reporters ; services de billetterie ; services de réservation de tickets et de places pour des spectacles et autres évènements de divertissement ; réservation de places pour des spectacles et réservation de tickets de théâtre ; services d'agence de ticket de divertissement ; services d'agence de ticket d'entrée en ligne pour des évènements de divertissement, éducatifs, sportifs et culturels ; exploitation d'infrastructures sportives et de divertissement pour clubs ; fourniture d'infrastructures pour des événements sportifs, des séminaires et des concerts ; cérémonies de remise de prix ; exploitation et gestion des lieux de rencontres sportives ; services de réservation en ligne sur Internet de tickets et de places de spectacle et d'événements sportifs ; services de fourniture de tickets pré-achetés ; production de programmes de radio ; distribution (production) de programmes de radio pour les tiers ; production et édition musicales ; fourniture de divertissements en ligne comprenant la fourniture d'enregistrements sonores et vidéo non téléchargeables dans le domaine du spectacle, de la musique et du divertissement musical, et du sport ; services de divertissement comprenant la fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs (divertissement) dans le domaine du spectacle et du sport ; développement et diffusion de matériel éducatif pour les tiers dans le domaine de la musique, du divertissement et du sport ; distribution (production) de divertissements radiophoniques et audiovisuels ; enregistrement et production sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu dans le domaine de la musique ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement comprenant des apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux, de comédiens, de célébrités, de sportifs ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux, des comédiens et des sportifs par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement comprenant les spectacles d'artistes musicaux et de comédiens en direct et enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation de spectacles musicaux, d'évènements sportifs et de soirées de remise de prix devant public qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement comprenant la fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement comprenant la fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical et du spectacle, de commentaires et d'articles relatifs à la musique non téléchargeables, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement comprenant des apparitions en direct ou télévisées d'un artiste comique professionnel ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement comprenant l'organisation d'expositions dans le domaine de la musique, des arts ou du sport ; services de musique et de contenus audiovisuels en ligne comprenant la fourniture de services de bibliothèque électronique qui contiennent des enregistrements sonores musicaux et non-musicaux et audio-visuels via un réseau informatique en ligne ; fourniture d'une base de données de recherche en ligne contenant de la musique, des contenus audio-visuels liés au spectacle ou au sport et des sons enregistrés catalogués et indexés ; mise à disposition de bases de données informatiques sous forme d'un tableau d'affichage dans le domaine de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports ; services d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous les services précités.

Services juridiques d'acquisition et de gestion de droits des artistes, acteurs et des sportifs notamment dans le domaine du spectacle, de la musique, du cinéma et des films, d'événements sportifs et notamment acquisition et/ou cession de droits exclusifs ou non d'organisation et de retransmission des spectacles, de films, d'évènements artistiques, musicaux ou sportifs de toute nature, acquisition de droits connexes tels que la publicité, les panneaux d'affichage et messages publicitaires ; services juridiques de gestion des droits dérivés ; gérance de droits d'auteur ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus, services de consultation en matière de sécurité notamment en relation avec des événements sportifs, le cinéma et les films, conférences, séminaires, concerts et expositions ; services juridiques de licences dans le domaine des abonnements, achats, programmes de fidélisations de contenus audio, multimédia, vidéo, ou de divertissement pour les diffuseurs ; courtage de droits de télévision et de télédiffusion.