Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur laffourcade pascal
/
clos la royauté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

clos la royauté
M. laffourcade pascal

Numéro de dépôt :
4338780
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2027
clos la royauté de laffourcade pascal

Présentation de la marque clos la royauté

Déposée le 17 février 2017 par monsieur laffourcade pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « clos la royauté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur laffourcade pascal domicilié(e) le perray - 49380 - CHAVAGNES LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAFFOURCADE PASCAL domicilié(e) LE PERRAY, LIEU DIT - 49380 - CHAVAGNES LES EAUX - France.

La marque clos la royauté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos la royauté arrivera à expiration en date du 17 février 2027.


M. laffourcade pascal - le perray - 49380 - CHAVAGNES LES EAUX - France


M. LAFFOURCADE PASCAL - LE PERRAY, LIEU DIT - 49380 - CHAVAGNES LES EAUX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins d'appellation d'origine protégée.