Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERRAY JOUANNET
M. laffourcade pascal

Numéro de dépôt :
4109215
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2024
CHATEAU PERRAY JOUANNET de laffourcade pascal

Présentation de la marque CHATEAU PERRAY JOUANNET

Déposée le 30 juillet 2014 par monsieur laffourcade pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU PERRAY JOUANNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur laffourcade pascal domicilié(e) l'echarderie - 49190 - ROCHEFORT SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laffourcade pascal domicilié(e) l'echarderie - 49190 - ROCHEFORT SUR LOIRE - France.

La marque CHATEAU PERRAY JOUANNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERRAY JOUANNET est expirée depuis le 30 juillet 2024.


M. laffourcade pascal - l'echarderie - 49190 - ROCHEFORT SUR LOIRE - France


M. laffourcade pascal - l'echarderie - 49190 - ROCHEFORT SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée.