Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOBRETT
LAFFORT, SAS

Numéro de dépôt :
3936838
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
OENOBRETT de LAFFORT

Présentation de la marque OENOBRETT

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OENOBRETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFFORT domicilié(e) 11 rue Aristide Bergès - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque OENOBRETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOBRETT est expirée depuis le 25 juillet 2022.

LAFFORT a également déposé les autres marques suivantes : TANIN VR SUPRA , EXTRALYSE , POLYMUST AF , OENOGOM , TURBICEL , OENOFLORE , BI-ACTIV , VR Grape , ALBUCOLL , MALOSTART


LAFFORT, SAS - 11 rue Aristide Bergès - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 457200608


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 16 novembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°588789 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-16

Inscription le 26 juin 2014 - Changement de dénomination n°626162 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 2 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784296 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Produit chimique, à savoir produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration du vin.