Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIVIN
LAFFORT OENOLOGIE SA

Numéro de dépôt :
1361139
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
04/06/2015

Présentation de la marque STABIVIN

Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) LAFFORT OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « STABIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAFFORT OENOLOGIE domicilié(e) ZI de la jacquotte, 11 rue Aristide Bergès,33270 FLOIRAC (dossier no 2290151) - 33270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAFFORT OENOLOGIE domicilié(e) BP 17,33015 BORDEAUX cedex (dossier no 2290151) - 33015 - France.

La marque STABIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STABIVIN est expirée depuis le 4 juin 2015.

LAFFORT OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : TAN'COR , LAFAZYM , POLYBENT SR , BIOLEES , FILTROZYM , RECHARJETT , MICROCOL , MP 40 , BIOCELL , BIOACTIV


LAFFORT OENOLOGIE SA - ZI de la jacquotte, 11 rue Aristide Bergès,33270 FLOIRAC (dossier no 2290151) - 33270 - France - SIREN 457200608


LAFFORT OENOLOGIE - BP 17,33015 BORDEAUX cedex (dossier no 2290151) - 33015 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Renouvellement sans limitation n°2051791 - Publication au BOPI 1995-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 20 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°187668 - Publication au BOPI 1994-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 27 juillet 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°188002 - Publication au BOPI 1995-07-27

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°423645 - Publication au BOPI 2005-06-07

Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467808 - Publication au BOPI 2008-01-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290151 - Publication au BOPI 2005-06-07

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 26 juin 2014 - Changement de dénomination n°626162 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Produits oenologiques.