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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAFFORT OENOLOGIE
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RMS 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMS 2
LAFFORT OENOLOGIE SA

Numéro de dépôt :
3270836
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/02/2014
RMS 2 de LAFFORT OENOLOGIE

Présentation de la marque RMS 2

Déposée le 2 février 2004 par la Société Anonyme (SA) LAFFORT OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « RMS 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAFFORT OENOLOGIE domicilié(e) ZA de la Jacquotte, 11 rue Aristide Bergès,33270 FLOIRAC - 33270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 200 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFFORT OENOLOGIE domicilié(e) BP 17,33015 BORDEAUX CEDEX 15 - 33015 - France.

La marque RMS 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS 2 est expirée depuis le 2 février 2014.

LAFFORT OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : TAN'COR , LAFAZYM , POLYBENT SR , BIOLEES , FILTROZYM , RECHARJETT , MICROCOL , MP 40 , BIOCELL , BIOACTIV


LAFFORT OENOLOGIE SA - ZA de la Jacquotte, 11 rue Aristide Bergès,33270 FLOIRAC - 33270 - France - SIREN 456200608


LAFFORT OENOLOGIE - BP 17,33015 BORDEAUX CEDEX 15 - 33015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467808 - Publication au BOPI 2008-01-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 26 juin 2014 - Changement de dénomination n°626162 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Produit chimique, à savoir, produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration du vin. Levure.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.